• Black Pinterest Icon
  • Black Facebook Icon
  • Black Instagram Icon

La Boutique Atelier

17 rue de la Villette

75019 Paris

Metro JOURDAIN

Horaires d'ouverture:

mardi au samedi

11h à 19h30

Les Roussoeurs

ARTICLE 1 : PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente de la boutique en ligne « Les roussoeurs » définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits du site www.lesroussoeurs.com

LES ROUSSOEURS (www.lesroussoeurs.com)

18 cours de Vincennes

75012 Paris France

Tél : 0173747820 -  0614753967

E-mail : lesroussoeurs@gmail.com

Les roussoeurs est une marque déposé à l’INPI sous le numéro 3853156

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Les roussoeurs, les modifications étant alors applicables uniquement aux commandes effectuées postérieurement à la date de mise en œuvre.

 

ARTICLE 2 : PRIX

Les prix sont effectués en euros toutes taxes comprises(TTC) et sont hors frais de préparation logistique et de livraison, facturés en supplément  et indiqués avant la validation de la commande.

La boutique se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande, et ce sous réserve des disponibilités à cette date.

L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande.

Les frais de livraison ne sont pas remboursés en cas d’annulation d’une commande après son expédition.

 

ARTICLES 3 : LIVRAISON

Pour les livraisons au sein de l’Union Européenne, les prix tiennent de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du tarif légal de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présenté sur le site, à la date de stipulée par le décret d’application.

Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

En France et pour un montant de commande inférieur à 100Euros : 9 €

Pour les pays restants  et pour un montant inférieur à 100 Euros : 22€

Pour un montant supérieur ou égal à 100Euros, les frais de livraison sont offerts, applique en France comme les pays restants du Monde. 

 

ARTICLE 4 : DESCRIPTION DES PRODUITS

Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit ne sont donnés qu’à titre indicatif .Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Si des erreurs y figurent, la responsabilité de « Les roussoeurs » ne pourra  être engagée. « Les roussoeurs » s’engage à faire ses meilleurs efforts pour corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions après en avoir été informé. 

 

ARTICLE 5 : PAIEMENT

Pour régler sa commande, les  moyens de paiement sont  par chèque à l’ordre Geai Les roussoeurs, par paypal ou par espèce. Les délais de disponibilité comme l’expédition sont recalculés à partir de la date de réception du moyen de paiement.

La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque bancaire ou de votre espèce. Votre commande est prise en compte et devra être réglée dans un délai de 7 jours.  Au-delà de  ce délai, en cas de non réception de votre chèque bancaire, elle sera annulée.

« Les roussoeurs » se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison  et d’honorer une commande  émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

« Les roussoeurs » conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d’un bien acheté à « Les roussoeurs » par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par « Les roussoeurs ».Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

 

ARTICLE 6 : PROBLEME DE LIVRAISON

 

Le client devra formuler auprès de «Les roussoeurs» le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.
La formulation de cette réclamation auprès de « Les roussoeurs » pour être faite :
- en priorité par mail à l’adresse suivante : lesroussoeurs@gmail.com 
- par téléphone au 06 14 75 39 67  du lundi au vendredi, hors jours fériés, de 9h à 20h.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera« Les roussoeurs » de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.
A réception de la réclamation, « Les roussoeurs » attribuera un numéro de retour du ou des produits concernés et le communiquera au client. Le retour d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution de ce numéro d’accord selon la démarche présentée ci-dessus.
 

 

ARTICLE 7 : DROIT DE RETRACTATION


Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 8 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour de « Les roussoeurs » dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d’origine en parfait état, à l’adresse suivante :« Les roussoeurs » Méchain Vanessa – 18, Cours de Vincennes, 75012 Paris France. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à « Les roussoeurs ». Les frais d’envois avancés par le client ne lui seront pas remboursés par « Les roussoeurs »

 «Les roussoeurs»  recommande au client d’effectuer le retour de ses produits en lettre suivi, muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.
Le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle et être dans un état de propreté parfaite.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client.
Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client se verra rembourser des sommes versées via par Chèque.

L’expédition des produits sera faite qu’après la réception du règlement et l’encaissement du chèque. 

 

ARTICLE 8 : RESPONSABILITE, LITIGES

 

« Les roussoeurs », dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture dans le service, ou autres problèmes involontaires

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de « Les roussoeurs » ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. 

« Les Roussoeurs » ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs. 

La responsabilité de « Les roussoeurs» sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. 

« Les roussoeurs » ne pourra être tenu responsable, envers un client ou un tiers, d'aucun dommage indirect, d'aucune perte d'exploitation, de profit ou de chiffre d'affaires, survenus de quelque manière que ce soit, même si ce dommage ou cette perte ou ce préjudice était prévisible par « Les roussoeurs », ou si son éventualité avait été portée à son attention. 

Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de« Les roussoeurs » aux termes des présentes conditions générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l'origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l'action concernée. 

« Les roussoeurs » ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, tremblement de terre, inondations, foudre.

En cas de litige, le membre s'adressera par priorité à « Les roussoeurs » pour obtenir une solution amiable.

Les présentes conditions générales de vente en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Tout différend qui pourrait naître à l'occasion de sa validité, de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux Tribunaux compétents.

 

ARTICLE 9 : REGLEMENTATION

Décret n°92-985 du 9 septembre 1992 relatif à la prévention des risques résultant de l’usage de certains produits imitant des denrées alimentaires. Les bijoux  « Les roussoeurs » ne sont pas comestibles et sont uniquement destinés aux adultes. Ils doivent être mis hors de portée des enfants.

ATTENTION : Les bijoux «Les roussoeurs » ne sont pas des jouets.

Les créatrices Méchain Vanessa et Méchain Ludivine ne pourraient être tenues responsables si vous utilisiez ou détourniez ses créations à d’autres utilisations que des bijoux.

 

ARTICLE 10 : DONNEES PERSONNELLES

 

« Les roussoeurs » s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs. 
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante :

« Les roussoeurs » Méchain Vanessa et Méchain Ludivine –18 cours de Vincennes– 75012 Paris – France